Pour un propriétaire, la réalisation d’une plus-value, lors de la vente de son terrain, est assez fréquente. Néanmoins, pour la déterminer, il est nécessaire de la calculer. Pour ce faire, il faudra soustraire le prix auquel vous avez vendu votre terrain du prix auquel vous l’avez acheté. Ainsi, si le résultat est positif, cela veut dire que vous avez réalisé une plus-value. Par contre, si le résultat est négatif, la valeur indiquée est une moins-value. Ce qui indique que le prix d’achat de votre terrain était plus élevé que le prix auquel vous l’avez vendu. Néanmoins, l’avantage est qu’aucune taxe (exonération) n’est appliquée sur la moins-value.
Ainsi, dans le cas de la détention d’un terrain vendu avec une plus-value, la valeur est imposable, et ce, que ce dernier soit un terrain constructible ou vierge. Dans ce guide, on vous explique le processus à suivre pour le calcul des plus-values des terrains en vente et leur imposition au titre des plus-values immobilières.
Sommaire
Calculer l’imposition sur la plus-value pour le terrain
Pour commencer, il faudra fixer l’assiette de la plus-value immobilière. Pour ce faire, il faudra soustraire le prix de cession du terrain de celui de l’acquisition.
Déterminer le prix d’acquisition
Lors de l’achat d’un terrain, le nouveau propriétaire réalise de nombreuses dépenses. Ainsi, vous pourrez ajouter certains frais pour indiquer un prix d’acquisition plus important. De ce fait, l’assiette de la plus-value sera réduite. Dans le cas de l’augmentation du prix d’achat d’un terrain, le propriétaire peut indiquer les frais d’acquisition :
- droit d’enregistrement ;
- frais de notaires ;
- la TVA.
Sans oublier d’inclure également les nombreux travaux que peut ordonner le PLU ou la mairie, concernant les réseaux, la voirie, les distributions, etc.
Cependant, il faut savoir que des justificatifs sont indispensables pour l’augmentation du prix d’acquisition. Pour ce faire, le propriétaire doit présenter des factures. Pour ceux qui ne peuvent les fournir, vous pouvez demander que le prix de vente soit augmenté de façon forfaitaire de 7.5 %.
En outre, dans le cas d’un terrain acquis sans achat, soit par succession, soit gratuitement, le prix à retenir est la valeur qu’a eu le terrain durant la phase de mutation. En d’autre terme, la valeur d’acquisition est la valeur indiquée au moment de l’acte.
Le tarif de cession
Afin de calculer la plus-value d’un terrain, il est nécessaire de déterminer le prix de cession. Ce dernier est indiqué dans l’acte de vente. Néanmoins, vous pourrez réduire ses frais de cession, comme le prix des commissions de l’agence immobilière, de mainlevée pour l’hypothèque, etc.
La vérification de l’éligibilité de votre terrain à une exonération ou un abattement spécial de la plus-value
Ne pas bâtir sur un terrain vous permet de profiter d’un régime bien déterminé. En effet, les terrains dénués de construction ne sont pas des biens immobiliers ordinaires. Ils ont une nature spéciale. Ainsi, un abattement spécifique est appliqué sur la plus-value pour un terrain à bâtir. Pour ce qui est du taux de ces abattements spéciaux, il est déterminé en fonction de la zone géographique. Ce taux de l’abattement peut aller de 70 à 85 %.
Cependant, il faut savoir qu’aujourd’hui, seul un abattement exceptionnel est mis en place pour toute cession d’immeuble ayant pour projet leur démolition.
La mise en place de l’abattement de droit commun pour la plus-value du terrain
L’impôt sur le coût de la plus-value est réduit grâce à l’abattement pour la date de détention. Néanmoins, il faut savoir que ces abattements sont répartis en 2 types différents. D’un côté, il y a l’abattement qui est appliqué pour calculer les prélèvements sociaux. D’un autre côté, il y a l’abattement qui est appliqué pour la fixation de l’impôt sur le revenu.
Il faut savoir que le montant de chaque abattement est différent en fonction de la durée de détention. Par exemple, il est de 0 % pour une résidence secondaire détenue pour moins de 6 ans. Par contre, pour une résidence détenue pendant plus de 22 ans, le propriétaire peut profiter d’une exonération totale pour l’abattement mis en place pour calculer l’impôt sur le revenu. Tandis que pour le taux d’abattement mis en place pour calculer les prélèvements sociaux, il est de 9 % chaque année, après la date de la 22 e année de détention. Cependant, il faudra prendre en compte la plus-value concernant les prélèvements sociaux.